Les informations et
textes publiés dans le Site en Bois sont la propriété des auteurs et de
l'éditeur (MS PRODUCTION). Conformément aux conventions
internationales relative à la propriété intellectuelle, l'oeuvre est
protégée. Elle fait l'objet d'une certification IDDN. Toute copie totale ou
partielle ne peut se faire sans l'accord des auteurs et de l'éditeur, quelque
soit la vocation ou la destination de la copie. De même, il est rappelé que
sont expressément interdits la création d'un lien vers le site à travers
des frames, le lancement direct des programmes (CGI, Java et autres) du Site
en Bois à partir d'un site distant. Contactez avant toute démarche
l'administrateur du serveur en envoyant un message à copyright@site-en-bois.net.
L'autorisation sera accordée dès lors que les liens créés ne constituent
pas une atteinte aux droits d'auteur ou un quelconque acte de diffamation.
Concernant les bases de
données présentes dans le Site en Bois? NETBOIS et xylos.net, il est rappelé que
toute copie ou capture des écrans à des fins d'enrichissements ou de reconstitution d'une base de données nominatives est contraire à la loi
française et donc interdite, ainsi que l'utilisation à des fins commerciales
ou publicitaires.
Les utilisateurs sont
responsables de l'interprétation et de l'utilisation des informations
contenues dans le site. Ils leur appartient donc d'en faire un usage conforme
aux réglementations en vigueur dans leur pays et dans le respect des
recommandations de la Commission Nationale de L'Informatique et des Libertés
(CNIL) lorsque les données ont un caractère nominatif.
Les
informations contenues sur ce site ne sont pas contractuelles. Elles peuvent
être modifiées à tout moment et ne sauraient engager la responsabilité de
MS PRODUCTION, des auteurs et de leurs différents partenaires.
